Fabricants
 
 


   
Accueil > Modalités d'utilisation 
 

Modalités d'utilisation

 
  
VEUILLEZ LIRE CES CONDITIONS GÉNÉRALES AVANT D’UTILISER CE SITE INTERNET. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS, VEUILLEZ NE PAS UTILISER CE SITE.

Généralités

Malgré toute l’attention accordée par S-PACE signalétique lors de l’affichage des informations sur ce site Internet (« Site »), S-PACE signalétique n’assume aucune responsabilité quant à l’exactitude des informations. L’utilisation de ces informations a lieu aux propres risques de leur utilisateur. En fournissant des informations, S-PACE signalétique n’accorde aucune licence de droits d’auteur, de brevets ou d’autres droits de propriété intellectuelle. Si les modalités d’utilisation ne sont pas respectées, l’autorisation accordée à l’utilisateur pour l’utilisation de ce site prendra immédiatement fin et tous les documents téléchargés ou imprimés devront être immédiatement détruits.


Utilisation du contenu du site

Les images, les textes et les documents (« Contenu ») sur ce site peuvent être vus et téléchargés uniquement à des fins personnelles non commerciales, à condition que l’utilisateur préserve tous les avis de droits d’auteur et d’exclusivité dans le contenu. Le contenu ne peut pas être modifié, de quelque manière que ce soit, reproduit, affiché publiquement, distribué ou par ailleurs utilisé à des fins publiques ou commerciales. L’utilisation du contenu sans l’autorisation écrite de S-PACE signalétique sur un autre site Internet ou dans un environnement informatique en réseau, à quelque fin que ce soit, est interdite. S-PACE signalétique est propriétaire ou utilisateur autorisé de tout le contenu sur ce site. Le contenu est protégé par des droits d’auteur et/ou des marques de commerce et toute utilisation non autorisée du contenu pourrait enfreindre les lois sur les droits d’auteur, les marques de commerce et autres.


Marques de commerce

Les marques de commerce, les logos et les marques de service de S-PACE signalétique affichés sur ce site, ainsi que tous les éléments, sont des marques de commerce de S-PACE signalétique. Rien dans ce site ne devrait être interprété comme accordant, par conséquence, préclusion ou autre, une licence ou un droit d’utilisation des marques de commerce sans l’autorisation écrite de S-PACE signalétique ou du tiers qui pourrait être propriétaire de la marque de commerce en question.


Décharge

TOUS LES RENSEIGNEMENTS DU SITE SUR LES PRODUITS ET SERVICES DE S-PACE SIGNALÉTIQUE, Y COMPRIS LEUR DISPONIBILITÉ, LEUR APPARENCE, LEURS PRIX ET LEURS SPÉCIFICATIONS, PEUVENT CHANGER SANS PRÉAVIS. LES INFORMATIONS SUR CE SITE NE CONSTITUENT PAS UNE REPRÉSENTATION, UNE GARANTIE OU AUTRE PROMESSE DE LA PART DE S-PACE SIGNALÉTIQUE EN CE QUI CONCERNE DES PRODUITS OU DES SERVICES ET S-PACE SIGNALÉTIQUE, PAR LA PRÉSENTE, REJETTE TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE VALEUR MARCHANDE, D’APTITUDE À DES FINS PARTICULIÈRES, DE NON-VIOLATION DES PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES OU DE L’INTÉGRITÉ DES INFORMATIONS. LES OBLIGATIONS DE S-PACE SIGNALÉTIQUE, LE CAS ÉCHÉANT, ENVERS SES PRODUITS ET SERVICES SONT RÉGIES UNIQUEMENT PAR LES ACCORDS DANS LE CADRE DESQUELS ILS ONT ÉTÉ FOURNIS ET NON PAS PAR CE SITE.


Liens à d’autres sites Internet

Les liens à d’autres sites Internet sont fournis uniquement par souci de commodité. S-PACE signalétique n’approuve pas ces sites Internet et n’est pas responsable de leur contenu. L’utilisation de sites Internet liés à ce site est effectuée uniquement aux propres risques de leur utilisateur.


Limitation de responsabilité

EN AUCUN CAS, S-PACE SIGNALÉTIQUE, SES FILIALES, SES FOURNISSEURS ET/OU SES CONCÉDANTS DE LICENCES NE SERONT TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES-INTÉRÊTS SPÉCIAUX, PUNITIFS, INDIRECTS OU ACCESSOIRES OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE, QUEL QU’IL SOIT (Y COMPRIS, SANS LIMITATION, CEUX RÉSULTANT DE LA PERTE DE PROFITS, DE LA PERTE DE DONNÉES OU DES PERTES D’EXPLOITATION) SURVENANT DE L’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISATION DE CE SITE OU DES LIENS DE CE SITE, QUE CELA SOIT BASÉ SUR UNE GARANTIE, UN CONTRAT, UNE NÉGLIGENCE OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE, QUE S-PACE SIGNALÉTIQUE AIT ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES-INTÉRÊTS OU NON.


 
  
 Recherche de produits
 
 
 Top 5
 
 Délinéateurs jaunes
N° VD310-1G/112
 Détails »

Valid XHTML 1.0 Transitional